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Feuille "Animaux vivants" 50x30cm
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Il est possible que certains matériels soient en rupture de stock chez nous. Si nous devons les commander auprès du fournisseur, le délai de livraison peut être prolongé. Vous serez contacté par e-mail dans un délai de 7 à 10 jours pour vous informer du retard de livraison. Nous nous abstenons de déclencher des livraisons partielles automatiques.
L'acheteur doit vérifier dans les 2 jours l'intégralité et le bon état de la marchandise. Si des défauts ne sont annoncés qu'à une date ultérieure, le SPAA n'est pas tenu de remédier aux défauts.
Les véhicules servant au transport d’animaux à titre professionnel doivent porter à l’avant et à l’arrière et de manière bien visible la mention «Animaux vivants» ou une indication ayant le même sens.
- les véhicules qui transportent des animaux à onglons de tiers;
- les véhicules qui transportent des chevaux sur une base contractuelle;
- les véhicules qui transportent des conteneurs avec des volailles sur une base contractuelle.
La mention «Animaux vivants» doit satisfaire les critères suivants :
- taille de police au moins 12 cm de haut;
- police bien lisible horizontale en caractères d’imprimerie;
- mention au moins 100 cm au-dessus de la route;
- devant et derrière (sur les véhicules);
- derrière (sur les remorques)
Outre la mention «Animaux vivant» sont également tolérées des indications ayant le même sens telles que «Transport d’animaux», «Transport de bétail», «Transport de chevaux» ou «Chevaux de sport». La mention est également recommandée pour les transports qui ne se font pas à titre professionnel.